CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 17 AVRIL 2026
L’an deux mil vingt-six, le dix-sept avril à 20 h 45,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : M. Thomas FOURNAISE, Mme Marine DESHONS-CAYZERGUES, M. Jérémy CHAPLAIN-TARAVELLA, Mme Corine BERGERON, M. Jérôme LEPLAT, Mme Sylvie MIRTIL, Mme Sandrine PELAGATTI, M. Maxime DUQUESNE, M. Laurent CHALONY, M. Eric CHEVALLIER, Mme Céline GENDRE, M. Dilipkumar PUVANENDRAN, Mme Laëtitia BERTOLA, Mme Blandine MAGNAT, Mme Mélodie FÉRON, M. Benoit FAREZ,
Absents (donnent pouvoir à) : Mme Maryse SEINTURIER à M. Eric CHEVALLIER, M. Hervé GROLLIER à M. Dilipkumar PUVANENDRAN.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Corine BERGERON
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire accueille M. Benoit FAREZ en qualité de nouveau conseiller municipal, appelé à siéger en remplacement du conseiller démissionnaire de sa liste.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 27 mars 2026, envoyés le 10 avril 2026. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.
Décisions prises depuis le 27 mars 2026 :
- 05-26: Demande de subvention au Département pour la bibliothèque municipale.
Délibérations soumises au vote le vendredi 17 avril 2026 :
Délibération n°20/2026 examinée le 17 avril 2026 – Vote du compte financier unique 2025 de la commune.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°21/2026 examinée le 17 avril 2026 – Affectation des résultats 2025 de la commune.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°22/2026 examinée le 17 avril 2026 – Vote des taux d’imposition 2026.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°23/2026 examinée le 17 avril 2026 – Vote du budget primitif 2026 de la commune.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°24/2026 examinée le 17 avril 2026 – Vote du compte financier unique 2025 du budget de l’eau.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°25/2026 examinée le 17 avril 2026 – Affectation des résultats 2025 du budget de l’eau.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°26/2026 examinée le 17 avril 2026 – Augmentation de la redevance communale de l’eau potable.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°27/2026 examinée le 17 avril 2026 – Vote du budget primitif 2026 du budget de l’eau.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°28/2026 examinée le 17 avril 2026 – Subventions de fonctionnement aux associations 2026.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°29/2026 examinée le 17 avril 2026 – Subventions exceptionnelles sur projet.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°30/2026 examinée le 17 avril 2026 – Proposition des personnes appelées à siéger à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°31/2026 examinée le 17 avril 2026 – Modification de 4 commissions municipales.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°32/2026 examinée le 17 avril 2026 – Modification des membres de la commission de contrôle des listes électorales.
- Approuvée à l’unanimité
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 23h15.
