CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2024

L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-sept septembre à 20 h 45,

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme BERGERON Corine, Mme CALANDRE Anne-Charlotte, Mme CAYZERGUES Marine, M. CHEVALLIER Eric, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, Mme MIRTIL Sylvie, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc et Mme LEBOURCQ Laure.

Absents (donnent pouvoir à) : Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à M. DEROUET Frédéric, M. DUPIECH Nicolas à Mme CALANDRE Anne-Charlotte, M. DUQUESNE Maxime à Mme SEINTURIER Maryse et M. LEPLAT Jérôme à Mme BERGERON Corine.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BERGERON Corine

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 20 juin 2024 envoyé le 20 septembre 2024. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.

Monsieur le Maire expose les décisions prises depuis le 20 juin 2024 :

• 04-24 – Signature du marché de restauration scolaire
• 05-24 – Demande de subvention ARCC VOIRIE au conseil départemental
• 06-24 – Demande de subvention SECURITE ROUTIERE au conseil départemental
• 07-24 – Demande de subvention DETR à l’état pour les toitures du presbytère et du lavoir du Pontenay
• 08-24 – Décision modificative n°3 au budget principal 2024

Délibérations soumises au vote le vendredi 27 septembre 2024 :

Délibération n°38/2024 examinée le 27 septembre 2024 – Modification du RIFSEEP

• Approuvée à l’unanimité

Délibération n°39/2024 examinée le 27 septembre 2024 – Convention assistance retraite avec le CIG

• Approuvée à l’unanimité

Délibération n°40/2024 examinée le 27 septembre 2024 – Autorisation de signer une convention de participation financière avec le Tennis club

• Approuvée à l’unanimité

Délibération n°41/2024 examinée le 27 septembre 20 juin 2024 – Modification du règlement intérieur de la cantine

• Approuvée à l’unanimité

Délibération n°42/2024 examinée le 27 septembre 2024 – Décision modificative n°4 au budget principal

• Approuvée à l’unanimité

Délibération n°43/2024 examinée le 27 septembre 20 juin 2024 – Signature convention réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec Erigère

• Approuvée à l’unanimité

Délibération n°44/2024 examinée le 27 septembre 2024 – Mise en œuvre du Compte Financier Unique (CFU)

• Approuvée à l’unanimité

Délibération n°45/2024 examinée le 27 septembre 2024 – Avis projet de Plan Des Mobilités en Ile-De-France 2030 (PDMIF)

• Approuvée – pour : 17, abstention : 2.

Délibération n°46/2024 examinée le 27 septembre 2024 – Instauration d’une participation pour voirie et réseaux (PVR)

• Approuvée à l’unanimité

Délibération n°47/2024 examinée le 27 septembre 2024 – Modification de la délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire

• Approuvée à l’unanimité

Délibération n°48/2024 examinée le 27 septembre 2024 – Autorisation de signer un avenant à la convention de mise à disposition de locaux et terrains au Tennis Club Neslois du 13 février 1981.

• Approuvée à l’unanimité

Délibération n°49/2024 examinée le 27 septembre 2024 – Autorisation de signer la convention d’adhésion au contrat territoire lecture de la CCSI 2023-2027

• Approuvée à l’unanimité

Tous les points étant discutés, la séance est levée à 23h20