CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2022
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme BERGERON Corine, Mme CALANDRE Anne-Charlotte, Mme CAYZERGUES Marine, M. CHEVALLIER Eric, M. DUPIECH Nicolas, M. DUQUESNE Maxime, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEPLAT Jérôme, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc.
Absents (donnent pouvoir à) : Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à Mme BERGERON Corine, M. LEFEBVRE Dominique à M. LEPLAT Jérôme, Mme MIRTIL Sylvie à M. DEROUET Frédéric et Mme LEBOURCQ Laure à M. ROPERT Marc.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme CALANDRE Anne Charlotte
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 8 juillet 2022 transmis avec la convocation le 21 septembre. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité
Monsieur le Maire expose les décisions prises depuis le 8 juillet 2022 :
- 13-22 – Demande de subvention EQUIPEMENTS PUBLICS pour les travaux de réhabilitation des ateliers du service technique à hauteur de 30%.
- 14-22 – Demande de subvention DEVELOPPEMENT INFRASTRCUTURES VELO pour les travaux dans la Sente du Moulin à hauteur de 25%.
Délibérations soumises au vote le vendredi 30 septembre 2022 :
Délibération n°31/2022 examinée le 30 septembre 2022 – Adoption de la nomenclature comptable et budgétaire M57 au 1er janvier 2023 – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°32/2022 examinée le 30 septembre 2022 – Vente de la parcelle communale AD 693 et AD 695 – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°33/2022 examinée le 30 septembre 2022 – Régularisation des amortissements de subventions d’équipement – annule et remplace la délibération 18/2022 – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°34/2022 examinée le 30 septembre 2022 – Acquisition de la parcelle AE133 – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°35/2022 examinée le 30 septembre 2022 – Décision modificative n°1 au budget communal – reprise des résultats du SMERCVS – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°36/2022 examinée le 30 septembre 2022 – Vente de la parcelle communale AD689 – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°37/2022 examinée le 30 septembre 2022 – Décision modificative n°2 au budget principal 2022 – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°38/2022 examinée le 30 septembre 2022 – Signature du protocole d’accord transactionnel avec les six sociétés titulaires du marché de la forge culturelle – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°39/2022 examinée le 30 septembre 2022 – Mise en place du projet Atlas de la Biodiversité Communale – Approuvée à l’unanimité
