CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JANVIER 2023

L’an deux mil vingt-trois, le vingt-sept janvier à 20 h 45,

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme BERGERON Corine, Mme CALANDRE Anne-Charlotte, M. CHEVALLIER Eric, M. DUPIECH Nicolas, M. DUQUESNE Maxime, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme, Mme MIRTIL Sylvie, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc, Mme LEBOURCQ Laure,

Absents (donnent pouvoir à) : Mme CAYZERGUES Marine à Mme DESHONS Chantal, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à Mme BERGERON Corine et Mme LANGLOIS Emilie à M. DEROUET Frédéric.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme SEINTURIER Maryse

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 18 novembre 2022 transmis le 25 janvier. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.

Monsieur le Maire expose les décisions prises depuis le 18 novembre 2022 :

• 16-22 Demande de subvention MUR PRESBYTERE au titre de l’aide au patrimoine historique au Conseil départementale (en complément de la subvention demandée au PNR).

• 01-23 Demande de subvention pour la bibliothèque communale au Conseil départemental.

Délibérations soumises au vote le vendredi 27 janvier 2023 :

• Délibération n°01/2023 examinée le 27 janvier 2023 – Rétrocession à la commune des parcelles Z50 et Z52 rue de Labbeville – Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°02/2023 examinée le 27 janvier 2023 – Subvention exceptionnelle comité des fêtes – Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°03/2023 examinée le 27 janvier 2023 – Incorporation d’un bien sans maitre cadastré AM224 dans le domaine communal – Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°04/2023 examinée le 27 janvier 2023 – Ajustement des plafonds du RIFSEEP – Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°05/2023 examinée le 27 janvier 2023 – Autorisation de signer une convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la CCSI – Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°06/2023 examinée le 27 janvier 2023 – Abrogation de l’article de la délibération 40/2022 précisant le taux de reversement de la taxe d’aménagement à la CCSI – Approuvée à l’unanimité

 Tous les points étant discutés, la séance est levée à 23h30.