CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 31 JANVIER 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le trente et un janvier à 20 h 45,

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, Mme BERGERON Corine, M. CHEVALLIER Eric, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme, Mme MIRTIL Sylvie, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc et Mme LEBOURCQ Laure.

Absents (donnent pouvoir à) : M. DUMAINE Jean-Jacques à M DEROUET Frédéric, Mme CALANDRE Anne-Charlotte à Mme DESHONS Chantal, Mme CAYZERGUES Marine à M. BUATOIS Christophe, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à Mme BERGERON Corine, M. DUPIECH Nicolas à M. LEPLAT Jérôme et M. DUQUESNE Maxime à Mme SEINTURIER Maryse.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme SEINTURIER Maryse

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 8 novembre 2024 et du conseil du 18 décembre 2024. Les PV sont approuvés par le conseil à l’unanimité.

Monsieur le Maire expose les décisions prises depuis le 18 décembre 2024 :

  • 13-24 – Décision modificative n°7 au budget principale 2024
  • 01-25 – Signature du marché de travaux de voirie
  • 02-25 – Décision modificative n°8 au budget principale 2024
  • 03-25 – Décision modificative n°9 au budget principale 2024

Délibérations soumises au vote le vendredi 31 janvier 2025 :

Délibération n°01/2025 examinée le 31 janvier 2025 – Ralliement à la procédure de négociation du groupement de commandes Cyber Risques du CIG Versailles

– Approuvée à l’unanimité

Délibération n°02/2025 examinée le 31 janvier 2025 – Vote du nouveau règlement du service de l’eau

– Approuvée à l’unanimité

Délibération n°03/2025 examinée le 31 janvier 2025 – Ouverture de crédit d’investissement au Budget principal 2025 – Annule et remplace délibération 54/2024

– Approuvée à l’unanimité

Points divers :

  • Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif du SICTEU
  • Présentation du Rapport Social Unique 2023

Tous les points étant discutés, la séance est levée à 22h40

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 31 JANVIER 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 DECEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 JUIN 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 3 MAI 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29 MARS 2024

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 1 MARS 2024

CONSEIL MUNICPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 22 DECEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 20 OCTOBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 9 JUIN 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 31 MARS 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JANVIER 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 08 JUILLET 2022 

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2021

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 8 AVRIL 2022