CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29 MAI 2026
L’an deux mil vingt-six, le vingt-neuf mai à 20 h 45,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : M. Thomas FOURNAISE, Mme Marine DESHONS-CAYZERGUES, M. Jérémy CHAPLAIN-TARAVELLA, Mme Maryse SEINTURIER, M. Jérôme LEPLAT, Mme Sylvie MIRTIL, Mme Sandrine PELAGATTI, M. Maxime DUQUESNE, M. Laurent CHALONY, Mme Céline GENDRE, M. Hervé GROLLIER, M. Dilipkumar PUVANENDRAN, Mme Laëtitia BERTOLA, Mme Blandine MAGNAT, Mme Mélodie FÉRON et M. Benoit FAREZ,
Absents (donnent pouvoir à) : Mme Corine BERGERON à M. Jérémy CHAPLAIN-TARAVELLA, M. Eric CHEVALLIER à Mme Maryse SEINTURIER.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Sylvie MIRTIL
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 17 avril 2026, envoyés le 28 mai 2026. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.
Pas de décisions prises depuis le 17 avril 2026
Délibérations soumises au vote le vendredi 29 mars 2026 :
Délibération n°33/2026 examinée le 29 mars 2026 – Tirage au sort des jurés d’assises.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°34/2026 examinée le 29 mars 2026 – Abrogation des délibérations n°05/2025 et 27/2025 concernant la vente de la grange.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°35/2026 examinée le 29 mars 2026 – Prescription de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme.
- Approuvée à la majorité : abstention – 2 / pour – 17
Délibération n°36/2026 examinée le 29 mars 2026 – Ouverture à l’urbanisation de la zone L153-38.
- Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°37/2026 examinée le 29 mars 2026 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive du collège des coutures.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°38/2026 examinée le 29 mars 2026 – Désignation du référent déontologue.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°39/2026 examinée le 29 mars 2026 – Modification des membres de la commission de contrôle des listes électorales 2.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°40/2026 examinée le 29 mars 2026 – Désignation du correspondant défense.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°41/2026 examinée le 29 mars 2026 – Vote des tarifs des services municipaux.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°42/2026 examinée le 29 mars 2026 – Décision modificative n°1 au budget principal 2026.
- Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°43/2026 examinée le 29 mars 2026 – Autorisation recourir contrat apprentissage.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°44/2026 examinée le 29 mars 2026 – Autorisation de signer une convention avec le CIG pour le groupement de commandes dématérialisation des procédures.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°45/2026 examinée le 29 mars 2026 – Autorisation de signer une convention pour les tournages sur le domaine communal.
- Approuvée à l’unanimité
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 22h20
