CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 JUILLET 2026
L’an deux mil vingt-six, le deux juillet à 20 h 45,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : M. Thomas FOURNAISE, Mme Marine DESHONS-CAYZERGUES, M. Jérémy CHAPLAIN-TARAVELLA, Mme Corine BERGERON, Mme Maryse SEINTURIER, Mme Sylvie MIRTIL, Mme Sandrine PELAGATTI, M. Maxime DUQUESNE, M. Laurent CHALONY, Mme Céline GENDRE (arrivée à 21h35), M. Hervé GROLLIER, M. Dilipkumar PUVANENDRAN, Mme Laëtitia BERTOLA, Mme Blandine MAGNAT, Mme Mélodie FÉRON et M. Benoit FAREZ,
Absents (donnent pouvoir à) : M. Jérôme LEPLAT à M. Thomas FOURNAISE et M. Eric CHEVALLIER à M. Jérémy CHAPLAIN-TARAVELLA.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Corine BERGERON
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 29 mai 2026, envoyé le 27 juin 2026. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.
décisions prises depuis le 29 mai 2026 :
- 06-26: Décision Modificative n°2 (sous les 7.5%) pour augmenter la ligne 014 au titre de la loi SRU (+ 7000€).
- 07-26Demande de subvention à la Région au titre de la réhabilitation d’équipements sportifs
Délibérations soumises au vote le jeudi 2 juillet 2026 :
Délibération n°46/2026 examinée le 2 juillet 2026 – Abrogation de la délibération 12/2026 et nouvelle délibération de délégation de pouvoirs du conseil municipal au maire.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°47/2026 examinée le 2 juillet 2026 – Désignation des délégués pour l’association « Collectivités forestières Île-de-France ».
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°48/2026 examinée le 2 juillet 2026 – Création ISFE
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°49/2026 examinée le 2 juillet 2026 – Modification du planning de la police municipale.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°50/2026 examinée le 2 juillet 2026 – Désignation des représentants municipaux au SISVOS.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°51/2026 examinée le 2 juillet 2026 – Modification du tableau des effectifs.
- Approuvée à l’unanimité
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 22h05
