CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 JUIN 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt juin à 20 h 45,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme BERGERON Corine, Mme CAYZERGUES Marine, M. CHEVALLIER Eric, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme, Mme MIRTIL Sylvie, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc,
Invité : M. CROCI Vincent, assistant du maitre d’ouvrage, société Intégral Environnement.
Absents (donnent pouvoir à) : Mme CALANDRE Anne-Charlotte à Mme DESHONS Chantal, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à Mme BERGERON Corine, M. DUPIECH Nicolas à Mme SEINTURIER Maryse, M. DUQUESNE Maxime à Mme CAYZERGUES Marine et Mme LEBOURCQ Laure à M. ROPERT Marc.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. LEPLAT Jérôme
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 3 mai 2024 envoyé le 17 juin 2024. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.
Délibérations soumises au vote le jeudi 20 juin 2024 :
Délibération n°28/2024 examinée le 20 juin 2024 – Approbation du choix du délégataire du service d’eau potable
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°29/2024 examinée le 20 juin 2024 – Vote des tarifs des services municipaux
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°30/2024 examinée le 20 juin 2024 – Création d’un règlement intérieur pour l’étude dirigée
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°31/2024 examinée le 20 juin 2024 – Modification du règlement intérieur des cimetières communaux
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°32/2024 examinée le 20 juin 2024 – Participation de la commune aux transports scolaires
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°33/2024 examinée le 20 juin 2024 – Signature protocole participation citoyenne
- Approuvée à la majorité, pour : 17 / contre : 2
Délibération n°34/2024 examinée le 20 juin 2024 – Convention de mise à disposition du personnel communal à la CCSI – annule et remplace la délibération 27/2024
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°35/2024 examinée le 20 juin 2024 – Décision modificative n°2 au budget principal
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°36/2024 examinée le 20 juin 2024 – Limitation de la vitesse à 30km/h sur l’ensemble du village
- Approuvée à la majorité, pour : 13 / abstention : 3 / contre : 3
Délibération n°37/2024 examinée le 20 juin 2024 – Autorisation de recourir à un contrat d’apprentissage
- Approuvée à l’unanimité
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 22h55.
