CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2022

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, Mme BERGERON Corine, M. CHEVALLIER Eric, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse, M. DUPIECH Nicolas, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme, M. DUQUESNE Maxime, Mme SEINTURIER Maryse, M. LEBREUILLY Ludovic, M. ROPERT Marc, Mme LEBOURCQ Laure.

Absents (donnent pouvoir à) : M. DUMAINE Jean-Jacques à M. DEROUET Frédéric, Mme CALANDRE Anne-Charlotte à Mme DESHONS Chantal, Mme MIRTIL Sylvie à M. DEROUET Frédéric, Mme CAYZERGUES Marine à M. BUATOIS Christophe.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme SEINTURIER Maryse

Monsieur le Maire indique à l’assemblée que le PV de la séance du 31 mai n’a pas pu être transmis avant le conseil municipal de ce soir pour approbation. Il sera transmis dans les jours à venir.

Point n° 1 – Décisions prises depuis le dernier conseil municipal

Point n° 2 – Jurés d’assises – délibération n°23/2022

Point n° 3 – Modification des tarifs de la restauration scolaire – délibération n°24/2022

Point n° 4 – Règlement intérieur de la restauration scolaire – délibération n°25/2022

Point n° 5 – Publicité des actes – délibération n° 26/2022

Point n° 6 – Transports scolaires 2022/2023 – délibération n°27/2022

Point n° 7 – Acquisition d’une parcelle – Valmondois – délibération n°28/2022

Point n° 8 – Rétrocession de parcelles – Allée des Tilleuls à Nesles la Vallée – délibération n°29/2022