CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2024

L’an deux mil vingt-quatre, le huit novembre à 20 h 45,

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, Mme BERGERON Corine, Mme CAYZERGUES Marine, M. CHEVALLIER Éric, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, Mme MIRTIL Sylvie, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc,

Absents (donnent pouvoir à) : M. DUMAINE Jean-Jacques à M. DEROUET Frédéric, Mme CALANDRE Anne-Charlotte à Mme DESHONS Chantal,  M. DUPIECH Nicolas à Mme SEINTURIER Maryse, M. DUQUESNE Maxime à M. CHEVALLIER Éric, M. LEPLAT Jérôme à M. LEFEBVRE Dominique, et Mme LEBOURCQ Laure à M. ROPERT Marc.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. LEFEBVRE Dominique

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.

Monsieur le Maire demande l’accord des membres du conseil municipal concernant une modification de l’ordre du jour :

• Annulation du point 1 : vente du terrain cadastré AD 713 et AD 714,
• Ajout d’une délibération pour la revalorisation des charges de l’annexe paramédicale
• Ajout d’une délibération pour la signature d’une convention avec l’EPFIF

Les modifications sont acceptées par l’ensemble des membres du conseil.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 27 septembre 2024 envoyé le 29 octobre 2024. Le PV est approuvé par le conseil à la majorité :

abstention : 1, pour : 18

Monsieur le Maire expose les décisions prises depuis le 27 septembre 2024 :

• 09-24 : Demande de subvention éclairage tennis département,
• 10-24 : Décision modificative n°5 au budget principale 2024,
• 11-24 : Décision de convention d’occupation précaire du logement 5 rue Jules Chardon.

Délibérations soumises au vote le vendredi 8 novembre 2024 :

– Délibération n°50/2024 examinée le 8 novembre 2024 – Adhésion contrat groupe mutuelle et prévoyance avec le CIG

Approuvée à l’unanimité

– Délibération n°51/2024 examinée le 8 novembre 2024 – Autorisation de signer une convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la CCSI

Approuvée à l’unanimité

– Délibération n°52/2024 examinée le 8 novembre 2024 – Autorisation de signer un PV de mise à disposition de locaux à la CCSI

Approuvée à l’unanimité

– Délibération n°53/2024 examinée le 8 novembre 2024 – Décision modificative N°6 au budget principal

Approuvée à l’unanimité

– Délibération n°54/2024 examinée le 8 novembre 2024 – Ouverture de crédits d’investissement budget principal

Approuvée à l’unanimité

– Délibération n°55/2024 examinée le 8 novembre 2024 – Signature convention réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec 3F

Approuvée à l’unanimité

– Délibération n°56/2024 examinée le 8 novembre 2024 – Revalorisation des charges 2024 – maison de santé

Approuvée à l’unanimité

– Délibération n°57/2024 examinée le 8 novembre 2024 – Revalorisation des charges 2024 – annexe paramédicale

Approuvée à l’unanimité

– Délibération n°58/2024 examinée le 8 novembre 2024 – Achat de la parcelle AC 0469

Approuvée à l’unanimité

– Délibération n°59/2024 examinée le 8 novembre 2024 – Autorisation de signer une convention d’intervention foncière avec l’EPFIF

Approuvée à l’unanimité

Tous les points étant discutés, la séance est levée à 23h10.