CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 28 MARS 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-huit mars à 20 h 45,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme BERGERON Corine, Mme CALANDRE Anne-Charlotte, Mme CAYZERGUES Marine, M. CHEVALLIER Eric, M. DUQUESNE Maxime, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme et M. ROPERT Marc,
Absents (donnent pouvoir à) : Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à M. BUATOIS Christophe, M. DUPIECH Nicolas, Mme MIRTIL Sylvie à M. DEROUET Frédéric, Mme SEINTURIER Maryse à M. CHEVALLIER Eric et Mme LEBOURCQ Laure à M. ROPERT Marc,
SECRETAIRE DE SEANCE : M. DEROUET Frédéric.
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 31 janvier 2025 et du 7 mars 2025, envoyés avec la convocation le 14 mars 2025. Le PV du 31 janvier est approuvé par le conseil à la majorité ; 16 pour et 2 abstentions. Le PV du 7 mars est approuvé par le conseil à l’unanimité.
Décisions prises depuis le 7 mars 2025 :
- 05-25: Demande de subvention à la Région au titre de la modernisation de l’éclairage public et réduction de la pollution lumineuse
Délibérations soumises au vote le vendredi 28 mars 2025 :
Délibération n°09/2025 examinée le 28 mars 2025 – plan de sobriété de l’eau potable.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°10/2025 examinée le 28 mars 2025 – préservation des ressources en eau.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°11/2025 examinée le 28 mars 2025 – Vote du compte financier unique 2024 de la commune.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°12/2025 examinée le 28 mars 2025 – Affectation des résultats 2024 de la commune.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°13/2025 examinée le 28 mars 2025 – Vote des taux d’imposition 2025.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°14/2025 examinée le 28 mars 2025 – Vote du budget primitif 2025 de la commune.
- Approuvée à la majorité, pour : 16, contre : 2
Délibération n°15/2025 examinée le 28 mars 2025 – Vote du compte financier unique 2024 du budget de l’eau.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°16/2025 examinée le 28 mars 2025 – Affectation des résultats 2024 du budget de l’eau.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°17/2025 examinée le 28 mars 2025 – Vote du budget primitif 2025 du budget de l’eau.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°18/2025 examinée le 28 mars 2025 – Subventions de fonctionnement aux associations 2025.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°19/2025 examinée le 28 mars 2025 – Subventions exceptionnelles sur projet.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20/2025 examinée le 28 mars 2025 – Admission en non-valeur.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°21/2025 examinée le 28 mars 2025 – Remboursement frais de mise en fourrière animale par les propriétaires.
- Approuvée à l’unanimité
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 23h30.
