CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2023

L’an deux mil vingt-trois, le vingt-neuf septembre à 20 h 45,

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme BERGERON Corine, M. CHEVALLIER Eric, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc et Mme LEBOURCQ Laure,

Absents (donnent pouvoir à) : Mme CALANDRE Anne-Charlotte à Mme BERGERON, Mme CAYZERGUES Marine à Mme DESHONS Chantal, M. DUPIECH Nicolas à M. LEPLAT Jérôme, M. DUQUESNE Maxime à Mme SEINTURIER Maryse, Mme LANGLOIS Emilie à M. DEROUET Frédéric, Mme MIRTIL Sylvie à M. Jean-Jacques DUMAINE.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Maryse SEINTURIER

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 9 juin 2023 envoyé le 29 septembre 2023. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.

Monsieur le Maire expose les décisions prises depuis le 9 juin 2023 :

• 08-23 – Signature du marché du tennis club – lot 1, gros œuvre – COPROM
• 09-23 – Signature du marché du tennis club – lot 2, charpente, ossature bois – CRESSON
• 10-23 – Signature du marché du tennis club – lot 3, couverture, étanchéité – FLOUX
• 11-23 – Signature du marché du tennis club – lot 4, menuiseries extérieures – LEFORT
• 12-23 – Signature du marché du tennis club – lot 5, plâtrerie, menuiseries intérieures – MARLIER
• 13-23 – Signature du marché du tennis club – lot 6, électricité – MAGNY
• 14-23 – Signature du marché du tennis club – lot 7, plomberie, sanitaires – AMS
• 15-23 – Signature du marché du tennis club – lot 8, peinture, carrelage – MONTI
• 16-23 – Demande de subvention au département ARCC VOIRIE 2023

Délibérations soumises au vote le vendredi 29 septembre 2023 :

• Délibération n°33/2023 examinée le 29 septembre 2023 – Décision modificative n°1 au budget principal 2023.
  • Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°34/2023 examinée le 29 septembre 2023 – Acquisition parcelle AC 254, annule et remplace la délibération 28/2022.
  • Approuvée à l’unanimité 

• Délibération n°35/2023 examinée le 29 septembre 2023 – Acquisition parcelles AD 313 et AD 687, annule et remplace la délibération 29/2022.
  • Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°36/2023 examinée le 29 septembre 2023 – Acquisition parcelles Z 50 et Z 52, annule et remplace la délibération 01/2023.
  • Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°37/2023 examinée le 29 septembre 2023 – Modification du tableau des effectifs.
  • Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°38/2023 examinée le 29 septembre 2023 – Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles,
  • Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°39/2023 examinée le 29 septembre 2023 – Vœu nuisance aérienne.
  • Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°40/2023 examinée le 29 septembre 2023 – Adhésion union régionale des collectivités forestières IDF.
  • Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°41/2023 examinée le 29 septembre 2023 – Acquisition parcelles AD 026 et AD 028 – annule et remplace la délibération 29/2023,
  • Approuvée à l’unanimité

Tous les points étant discutés, la séance est levée à 23h00.