CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 1 MARS 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le premier mars à 20 h 45,
Présents : M. DEROUET Frédéric, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme BERGERON Corine, Mme CALANDRE Anne-Charlotte, Mme CAYZERGUES Marine, M. DUQUESNE Maxime, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme, Mme MIRTIL Sylvie, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc et Mme LEBOURCQ Laure,
Absents (donnent pouvoir à) : Mme DESHONS Chantal à Mme CAYZERGUES Marine, M. CHEVALLIER Eric à Mme SEINTURIER Maryse, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à M. BUATOIS Christophe, et M. DUPIECH Nicolas à Mme BERGERON Corine.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Maryse SEINTURIER
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver les procès-verbaux des conseils du 24 novembre et du 22 décembre envoyés le 28 décembre 2023. Les PV sont approuvés par le conseil à l’unanimité.
Monsieur le Maire expose les décisions prises depuis le 22 décembre 2024 :
- Décision 19/2023 – Signature avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la gestion de l’eau potable entré en vigueur le 1er janvier 2016
- Décision 01/2024 – Avenant régie recette générale
- Décision 02/2024 – Demande de subvention pour la bibliothèque communale
Délibérations soumises au vote le vendredi 1er mars 2024 :
Délibération n°01/2024 examinée le 1er mars 2024 – Convention de don entre la société PREVOR et la commune de Nesles la Vallée.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°02/2024 examinée le 1er mars 2024 – Modification des statuts du SICTEU.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°03/2024 examinée le 1er mars 2024 – Acquisition de la parcelle AC 29.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°04/2024 examinée le 1er mars 2024 – Acquisition de la parcelle ZB 152.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°05/2024 examinée le 1er mars 2024 – Acquisition de la parcelle AB 122.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°06/2024 examinée le 1er mars 2024 – Revalorisation des charges locatives de l’annexe paramédicale.
- Approuvée à l’unanimité
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 22h20.
