CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2026

L’an deux mil vingt-six, le vingt-cinq septembre à 20 h 45,

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents: M. Thomas FOURNAISE, Mme Marine DESHONS-CAYZERGUES, M. Jérémy CHAPLAIN-TARAVELLA, Mme Corine BERGERON, Mme Sylvie MIRTIL, M. Jérôme LEPLAT, M. Maxime DUQUESNE, M., Hervé GROLLIER, M. Eric CHEVALLIER, Mme Céline GENDRE, M. Dilipkumar PUVANENDRAN, Mme Laëtitia BERTOLA, Mme Mélodie FÉRON et M. Benoit FAREZ,

Absents (donnent pouvoir à): Mme Maryse SEINTURIER à M. Eric CHEVALLIER, Mme Sandrine PELAGATTI à M. Maxime DUQUESNE, M. Laurent CHALONY à M. Thomas FOURNAISE et Mme Blandine MAGNAT à M. Christophe BUATOIS

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Sylvie MIRTIL

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.

Monsieur le Maire présente la nouvelle secrétaire générale de Mairie, Margaux KPAKPO, à l’assemblée.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée de limiter l’usage de papier lors des séances de Conseil Municipal. Les versions numériques des délibération et annexes sont envoyées avec la convocation mais les personnes qui souhaitent avoir une version papier peuvent se manifester auprès de Mme KPAKPO.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 2 juillet 2026, envoyé le 17 septembre 2026. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.

Décisions prises depuis le 2 juillet 2026 :

• 08-26 signature de convention d’honoraires

Avant de passer à la lecture des délibération, monsieur le Maire présente Monsieur Mathias LOUBLIER de CEG et Madame Cécile ACHIN du bureau d’étude Intégrale Environnement qui gèrent la DSP de l’eau potable sur la commune.

Monsieur LOUBLIER présente les installations d’eau et les consommations annuelles.

Monsieur Le Maire reprend l’ordre du jour des délibérations.

Délibérations soumises au vote du 25 septembre 2026

Délibération n°52/2026 examinée le 25 septembre 2026:  Modification de l’adresse social de la CCSI et mise à jour des statuts – Approuvée à l’unanimité

Délibération n°53/2026 examinée le 25 septembre 2026:  Convention avec le Département du Val-d’Oise relative aux modalités de gestion d’un équipement de feux tricolores dits « récompense » sur la RD 64 – route de Parmain –  Approuvée à l’unanimité

Délibération n°54/2026 examinée le 25 septembre 2026:  Octroi des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)-  Approuvée à l’unanimité

Délibération n°55/2026 examinée le 25 septembre 2026:   Instauration du télétravail-  Approuvée à l’unanimité

Délibération n°56/2026 examinée le 25 septembre 2026:  Fixation de la nature et la durée des autorisations spéciales d’absences- Approuvée à l’unanimité

Délibération n°57/2026 examinée le 25 septembre 2026:  Acquisition de la parcelle AH 0098 – Approuvée à l’unanimité

Délibération n°58/2026 examinée le 25 septembre 2026:  Acquisition de la parcelle AD 732 –  Approuvée à la Majorité

Tous les points étant discutés, la séance est levée à 22h55