CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 MARS 2026
L’an deux mil vingt-six, le vingt-sept mars à 20 h 45,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : M. Thomas FOURNAISE, Mme Marine DESHONS-CAYZERGUES, M. Jérémy CHAPLAIN-TARAVELLA, Mme Corine BERGERON, Mme Maryse SEINTURIER, Mme Sylvie MIRTIL, Mme Sandrine PELAGATTI, M. Maxime DUQUESNE, M. Laurent CHALONY, M. Eric CHEVALLIER, Mme Céline GENDRE, M. Hervé GROLLIER, Mme Laëtitia BERTOLA, Mme Blandine MAGNAT, M. André PICAULT, Mme Mélodie FÉRON,
Absents (donnent pouvoir à) : M. Jérôme LEPLAT à M. Maxime DUQUESNE, M. Dilipkumar PUVANENDRAN à M. Eric CHEVALLIER.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Maryse SEINTURIER
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal (PV) du conseil du 20 mars 2026 envoyé le 26 mars 2026.
Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.
Délibérations soumises au vote le vendredi 27 mars 2026 :
Point 1 – Délibération n°13/2026 examinée le 27 mars 2026 – Élection des membres du CCAS,
- Approuvée à l’unanimité
Point 2 – Délibération n°14/2026 examinée le 27 mars 2026 – Désignation des membres de la Caisse des écoles,
- Approuvée à l’unanimité
Point 3 – Délibération n°15/2026 examinée le 27 mars 2026 – Élection des délégués au sein des syndicats et organismes intercommunaux,
- Approuvée à l’unanimité
Point 4 – Délibération n°16/2026 examinée le 27 mars 2026 – Élection des membres aux commissions communales obligatoires,
- Approuvée à l’unanimité
Point 5 – Délibération n°17/2026 examinée le 27 mars 2026 – Constitution des commissions municipales et comité consultatif,
- Approuvée à l’unanimité
Point 6 – Délibération n°18/2026 examinée le 27 mars 2026 – Désignation des membres du comité des fêtes,
- Approuvée à l’unanimité
Point 7 – Délibération n°19/2026 examinée le 27 mars 2026 – Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales,
- Approuvée à l’unanimité
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 21h05
