CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 FEVRIER 2026
L’an deux mil vingt-six, le vingt-sept février à 20 h 45,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme BERGERON Corine, M. CHEVALLIER Eric, M. DUQUESNE Maxime, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse, Mme SEINTURIER Maryse, Mme VETIL Maud.
Absents (donnent pouvoir à) : Mme CALANDRE Anne-Charlotte à Mme DESHONS Chantal, Mme CAYZERGUES Marine à M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme à M. BUATOIS Christophe, Mme MIRTIL Sylvie à Mme SEINTURIER Maryse, M. DUPIECH Nicolas à M. DUMAINE Jean-Jacques.
Absents : Mme LANGLOIS Emilie, M. ROPERT Marc et Mme LEBOURCQ Laure.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire accueille Mme Maud VETIL en qualité de nouvelle conseillère municipale, appelée à siéger en remplacement du conseiller démissionnaire
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal (PV) du conseil du 30 janvier 2026 envoyé le 20 février 2026.
Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité (présence : 10).
Décisions prises depuis le 30 janvier 2026 :
- 01-26 Demande de subvention auprès du département pour le financement d’un véhicule de police municipale (15%).
- 02-26 Demande de subvention auprès de la Région pour le financement d’un véhicule de police municipale (30%).
- 03-26 Demande de subvention DETR pour le financement de la réfection de plusieurs toitures.
Arrivée de M. Dominique LEFEBVRE à 20h49.
Délibérations soumises au vote le vendredi 27 février 2026 :
Point 1 – Délibération n°06/2026 examinée le 27 février 2026 – Approbation du plan local d’urbanisme de Nesles-La-Vallée,
- Approuvée à l’unanimité
Point 2 – Délibération n°07/2026 examinée le 27 février 2026 – Suppression d’un poste d’adjoint au Maire
- Approuvée à l’unanimité
Point 3 – Délibération n°08/2026 examinée le 27 février 2026 – Autorisation servitudes parcelle AD714
- Approuvée à l’unanimité
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 22h50