CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 FEVRIER 2026

L’an deux mil vingt-six, le vingt-sept février à 20 h 45,

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents : Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme BERGERON Corine, M. CHEVALLIER Eric, M. DUQUESNE Maxime, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse, Mme SEINTURIER Maryse, Mme VETIL Maud.

Absents (donnent pouvoir à) : Mme CALANDRE Anne-Charlotte à Mme DESHONS Chantal, Mme CAYZERGUES Marine à M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme à M. BUATOIS Christophe, Mme MIRTIL Sylvie à Mme SEINTURIER Maryse, M. DUPIECH Nicolas à M. DUMAINE Jean-Jacques.

Absents : Mme LANGLOIS Emilie, M. ROPERT Marc et Mme LEBOURCQ Laure.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.

Monsieur le Maire accueille Mme Maud VETIL en qualité de nouvelle conseillère municipale, appelée à siéger en remplacement du conseiller démissionnaire

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal (PV) du conseil du 30 janvier 2026 envoyé le 20 février 2026.

Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité (présence : 10).

Décisions prises depuis le 30 janvier 2026 :

  • 01-26 Demande de subvention auprès du département pour le financement d’un véhicule de police municipale (15%).
  • 02-26 Demande de subvention auprès de la Région pour le financement d’un véhicule de police municipale (30%).
  • 03-26 Demande de subvention DETR pour le financement de la réfection de plusieurs toitures.

Arrivée de M. Dominique LEFEBVRE à 20h49.

Délibérations soumises au vote le vendredi 27 février 2026 :

Point 1 – Délibération n°06/2026 examinée le 27 février 2026 – Approbation du plan local d’urbanisme de Nesles-La-Vallée,

  • Approuvée à l’unanimité

Point 2 – Délibération n°07/2026 examinée le 27 février 2026 – Suppression d’un poste d’adjoint au Maire

  • Approuvée à l’unanimité

Point 3 – Délibération n°08/2026 examinée le 27 février 2026 – Autorisation servitudes parcelle AD714

  • Approuvée à l’unanimité

Tous les points étant discutés, la séance est levée à 22h50

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 FEVRIER 2026

CONSEIL MUNICPAL – SEANCE DU 30 JANVIER 2026

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 DECEMBRE 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 AOUT 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 JUIN 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 MAI 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 28 MARS 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 7 MARS 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 31 JANVIER 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 DECEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 JUIN 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 3 MAI 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29 MARS 2024

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 1 MARS 2024

CONSEIL MUNICPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 22 DECEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 20 OCTOBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 9 JUIN 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 31 MARS 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JANVIER 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 08 JUILLET 2022 

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2021

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 8 AVRIL 2022