CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 3 MAI 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le trois mai à 20 h 45,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme CALANDRE Anne-Charlotte, Mme CAYZERGUES Marine, M. CHEVALLIER Eric, M. DUQUESNE Maxime, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme, Mme MIRTIL Sylvie, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc,
Absents (donnent pouvoir à) : Mme BERGERON Corine à M. CHEVALLIER Eric, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à M. BUATOIS Christophe, M. DUPIECH Nicolas à Mme SEINTURIER Maryse, Mme LEBOURCQ Laure à M. ROPERT Marc.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme CALANDRE Anne-Charlotte.
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 29 mars 2024 envoyé le 29 avril 2024. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.
Monsieur le Maire expose les décisions prises depuis le 29 mars 2024 :
- 03-24 – Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport pour l’aménagement du sol sous le préau de l’école primaire
Délibérations soumises au vote le vendredi 3 mai 2024 :
Délibération n°17/2024 examinée le 3 mai 2024 – Tirage au sort jurés d’assise.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°18/2024 examinée le 3 mai 2024 – Affection du résultat 2023 annule et remplace la délibération 09-2024.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°19/2024 examinée le 3 mai 2024 – Décision modificative n°1 au budget principal.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20/2024 examinée le 3 mai 2024 – Subventions aux associations.
- Approuvée à la majorité, pour : 17 / abstention : 2
Délibération n°21/2024 examinée le 3 mai 2024 – Subvention exceptionnelle sur projet.
- Approuvée à la majorité, pour : 17 / abstention : 2
Délibération n°22/2024 examinée le 3 mai 2024 – Modification du tableau des effectifs : création de 2 postes.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°23/2024 examinée le 3 mai 2024 – Création d’un Périmètre Délimité des Abords (PDA) de l’église Saint-Symphorien, de l’ancien manoir rue Pierre Pilon, et de la croix romane.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°24/2024 examinée le 3 mai 2024 – Convention avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°25/2024 examinée le 3 mai 2024 – Intention d’intégrer le Groupement d’intérêt Public (GIP) de la Mission Locale Cœur Val-d’Oise (MLCVO).
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°26/2024 examinée le 3 mai 2024 – Convention entre la Commune et l’Éducation Nationale relative à l’utilisation et l’animation d’équipements sportifs.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°27/2024 examinée le 3 mai 2024 – Convention relative à la mise à disposition d’un personnel communal à la CCSI.
- Approuvée à l’unanimité
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 23h20.
