CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-quatre novembre à 20 h 45,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, Mme BERGERON Corine, Mme CAYZERGUES Marine, M. CHEVALLIER Eric, M. DUQUESNE Maxime, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEPLAT Jérôme et M. ROPERT Marc,
Absents (donnent pouvoir à) : M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme CALANDRE Anne-Charlotte à M. BUATOIS Christophe, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à Mme BERGERON Corine, M. DUPIECH Nicolas à M. LEPLAT Jérôme, M. LEFEBVRE Dominique à M. DEROUET Frédéric, Mme MIRTIL Sylvie à Mme DESHONS Chantal, Mme SEINTURIER Maryse à M. CHEVALLIER Eric, Mme LEBOURCQ Laure à M. ROPERT Marc.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Corine BERGERON
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 20 octobre 2023 envoyé le 16 novembre 2023. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.
Monsieur le Maire expose les décisions prises depuis le 20 octobre 2023 :
- 17-23 – Nomination régisseur régie générale de recettes
- 18-23 – Nomination régisseur régie d’avance
Délibérations soumises au vote le vendredi 24 novembre 2023 :
Délibération n°42/2023 examinée le 24 novembre 2023 – Ouverture de crédits d’investissement 2024.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°43/2023 examinée le 24 novembre 2023 – Correction d’erreurs sur exercice budgétaire antérieur.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°44/2023 examinée le 24 novembre 2023 – Revalorisation charges 2024 locaux professionnels de santé.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°45/2023 examinée le 24 novembre 2023 – Signature convention réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec Val d’Oise Habitat.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°46/2023 examinée le 24 novembre 2023 – Tarif photocopies mairie et agence postale communale.
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°47/2023 examinée le 24 novembre 2023 – Choix du mode de gestion de l’eau potable
- Approuvée à l’unanimité
Délibération n°48/2023 examinée le 24 novembre 2023 – Signature de la convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application partagée de gestion des PEI : REMOcRA avec le SDIS
- Approuvée à l’unanimité
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 23h15.
