CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 31 MARS 2023

L’an deux mil vingt-trois, le trente et un mars à 20 h 45,

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme BERGERON Corine, M. CHEVALLIER Eric, M. DUPIECH Nicolas, M. DUQUESNE Maxime, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc, Mme LEBOURCQ Laure,

Absents (donnent pouvoir à) : Mme CALANDRE Anne-Charlotte, Mme CAYZERGUES Marine à Mme SEINTURIER Maryse, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à Mme BERGERON Corine et Mme MIRTIL Sylvie.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. DEROUET Frédéric.

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 27 janvier 2023 envoyé avec la convocation le 24 mars 2023. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.

Monsieur le Maire expose les décisions prises depuis le 27 janvier 2023 :

• 01-23 – Demande de subvention de la bibliothèque communale au conseil départemental.
• 02-23 – Demande de subvention REVITALISATION DES COMMERCES pour le Local poubelles de la boucherie au conseil départemental.
• 03-23 – Demande de subvention RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC au conseil départemental.

Délibérations soumises au vote le vendredi 31 mars 2023 :

* Délibération n°07/2023 examinée le 31 mars 2023 – Rémunération du coordinateur communal pour le recensement – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°08/2023 examinée le 31 mars 2023 – Vote du compte de gestion 2022 de la commune – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°09/2023 examinée le 31 mars 2023 – Vote du compte administratif 2022 de la commune – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°10/2023 examinée le 31 mars 2023 – Affectation des résultats 2022 de la  commune – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°11/2023 examinée le 31 mars 2023 – Vote des taux d’imposition 2023 – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°12/2023 examinée le 31 mars 2023 – Vote du budget primitif 2023 de la commune – Approuvée à la majorité, pour : 15 / abstention : 2

* Délibération n°13/2023 examinée le 31 mars 2023 – Vote du compte de gestion 2022 du budget de l’eau – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°14/2023 examinée le 31 mars 2023 – Vote du compte administratif 2022 du budget de l’eau – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°15/2023 examinée le 31 mars 2023 – Affectation des résultats 2022 du budget de l’eau – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°16/2023 examinée le 31 mars 2023 – Augmentation redevance de l’eau – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°17/2023 examinée le 31 mars 2023 – Vote du budget primitif 2023 du budget de l’eau – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°18/2023 examinée le 31 mars 2023 – Vote des subventions aux associations – Approuvée à la majorité, pour : 16 / abstention : 1

* Délibération n°19/2023 examinée le 31 mars 2023 – Signature des conventions avec la CCSI concernant Maison France Services et l’Agence Postale Communale – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°20/2023 examinée le 31 mars 2023 – Signature de la convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne pour une mission d’assistance à l’archivage – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°21/2023 examinée le 31 mars 2023 – Signature de la convention avec la CCSI concernant la mise à disposition du terrain de basket communal pour l’implantation d’un équipement sportif communautaire (city park) – Approuvée à l’unanimité

* Délibération n°22/2023 examinée le 31 mars 2023 – Temps de travail de la police municipale – Approuvée à la majorité, pour : 16 / abstention : 1

* Délibération n°23/2023 examinée le 31 mars 2023 – Loyers locaux professionnels de santé – Approuvée à l’unanimité

Tous les points étant discutés, la séance est levée à 00h15.