CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2021

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, Mme BERGERON Corine, M. CHEVALLIER Eric, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse, M. DUQUESNE Maxime, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme, Mme MIRTIL Sylvie, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc et Mme LEBOURCQ Laure,

Absents (donnent pouvoir à) : M. DUMAINE Jean-Jacques à M. DEROUET Frédéric, Mme CALANDRE Anne-Charlotte à Mme DESHONS Chantal, Mme CAYZERGUES Marine à Mme SEINTURIER Maryse, M. DUPIECH Nicolas à M. DEROUET Frédéric, SECRETAIRE DE SEANCE : M. DEROUET Frédéric.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 28 janvier 2022 envoyé avec la convocation le 31 mars 2022. Le PV est approuvé par le conseil à la majorité.

Point n° 1 – Présentation du rapport d’activités 2020 de la CCSI

Point n° 2 – Modification des statuts de la communauté de communes

Point n° 3 – Convention à passer avec la CCSI pour la mission d’instruction des dossiers d’urbanisme

Point n° 4 – Présentation du rapport 2020 sur le prix et la qualité du service d’assainissement

Point n° 5 – Ouverture de crédits d’investissement 2022

Point n° 6 – Subventions exceptionnelles

Point n° 7 – Décision modificative n° 2 au budget principal 2021

Point n° 8 – Création d’un poste pour le recrutement d’une secrétaire de mairie

Point n° 9 – Instauration du compte épargne temps

Point n° 10 – Renouvellement de la convention d’assistance retraite passée avec le CIG