CONSEIL MUNICPAL – SEANCE DU 30 JANVIER 2026
L’an deux mil vingt-six, le trente janvier à 20 h 45,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme BERGERON Corine, Mme CALANDRE Anne-Charlotte, Mme CAYZERGUES Marine, M. CHEVALLIER Éric, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse, M. DUQUESNE Maxime, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, Mme SEINTURIER Maryse et Mme LEBOURCQ Laure.
Absents et donnent pouvoir à : M. LEPLAT Jérôme à M. BUATOIS Christophe, Mme MIRTIL Sylvie à Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc à Mme LEBOURCQ Laure.
Absents : M. DEROUET Frédéric, M. DUPIECH Nicolas,
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme SEINTURIER Maryse
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire sollicite l’assemblée afin qu’elle se recueille un instant et observe une minute de silence en hommage à Mme Joëlle LAUFENBURGER.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal (PV) du conseil du 20 décembre 2025 envoyé le 20 janvier 2026. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.
Délibérations soumises au vote le vendredi 30 janvier 2026 :
Point 1 – Délibération n°01/2026 examinée le 30 janvier 2026 – Utilisation de crédits d’investissement budget 2026, annule et remplace.
- Approuvée à la majorité, pour : 15 / abstention : 2
Point 2 – Délibération n°02/2026 examinée le 30 janvier 2026 – Autorisation de signature d’une convention de don entre la société PREVOR et la commune.
- Approuvée à l’unanimité
Point 3 – Délibération n°03/2026 examinée le 30 janvier 2026 – Incorporation d’un bien sans maitre cadastré ZK0072 dans le domaine communal.
- Approuvée à l’unanimité
Point 4 – Délibération n°04/2026 examinée le 30 janvier 2026 – Incorporation d’un bien sans maitre cadastré ZK0073 dans le domaine communal
- Approuvée à l’unanimité
Point 5 – Délibération n°05/2026 examinée le 30 janvier 2026 – Incorporation d’un bien sans maitre cadastré AL187 dans le domaine communal
- Approuvée à l’unanimité
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 21h30.
