CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-huit novembre à 20 h 45,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques Mme BERGERON Corine, Mme CALANDRE Anne-Charlotte, Mme CAYZERGUES Marine, M. CHEVALLIER Éric, M. DUQUESNE Maxime, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme, Mme MIRTIL Sylvie, M. ROPERT Marc et Mme LEBOURCQ Laure.
Absents (donnent pouvoir à) : Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à Mme BERGERON Corine, M. DUPIECH Nicolas et Mme SEINTURIER Maryse à M. Eric CHEVALLIER.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme CAYZERGUES Marine
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire fait lecture d’une motion réponse à la motion d’Alternesles et à la motion de M. DEROUET Frédéric, transmises lors du dernier conseil municipal.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal (PV) du conseil du 27 août 2025 envoyé le 26 novembre 2025.
Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal (PV) du conseil du 26 septembre 2025 envoyé le 26 novembre 2025.
Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.
Délibérations soumises au vote le vendredi 28 novembre 2025 :
Point 1 – Délibération n°37/2025 examinée le 28 novembre 2025 – Fixation de la contre-valeur 2026 – redevance eau potable.
- Approuvée à l’unanimité
Point 2 – Délibération n°38/2025 examinée le 28 novembre 2025 – Modification du périmètre délimité des abords des monuments historiques.
- Approuvée à l’unanimité
Point 3 – Délibération n°39/2025 examinée le 28 novembre 2025 – Revalorisation des charges de la maison de santé.
- Approuvée à l’unanimité
Point 4 -Délibération n°40/2025 examinée le 28 novembre 2025 – Revalorisation des charges de l’antenne paramédicale.
- Approuvée à l’unanimité
Point 5 – Délibération n°41/2025 examinée le 28 novembre 2025 – Révision schéma directeur départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage.
- Approuvée à la majorité avec réserves, pour : 17 , contre : 1
Point 6 – Délibération n°42/2025 examinée le 28 novembre 2025 – Présentation du RAD 2024 (Rapport Annuel du Délégataire) du SICTEU – Prise d’acte.
- Approuvée à l’unanimité
Point 7 – Délibération n°43/2025 examinée le 28 novembre 2025 – Présentation du RPQS 2024 (Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité de service) du SICTEU – Prise d’acte.
- Approuvée à l’unanimité
Point 8 – Délibération n°44/2025 examinée le 28 novembre 2025 – Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport d’Élèves (SITE).
- Approuvée à la majorité, pour : 14, contre : 1, abstention : 3
Point 9 – Délibération n°45/2025 examinée le 28 novembre 2025 – Acquisition de la Parcelle ZE 006
- Approuvée à l’unanimité
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 23h15
