CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 MAI 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-sept mai à 20 h 45,

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents : Mme DESHONS Chantal, Mme BERGERON Corine, M. CHEVALLIER Eric, M. DUQUESNE Maxime, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEPLAT Jérôme, Mme MIRTIL Sylvie, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc et Mme LEBOURCQ Laure,

Absents (donnent pouvoir à) : M. DEROUET Frédéric à Mme MIRTIL Sylvie, M. DUMAINE Jean-Jacques à Mme DESHONS Chantal, Mme CALANDRE Anne-Charlotte, Mme CAYZERGUES Marine à M. BUATOIS Christophe, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse, M. DUPIECH Nicolas à M. LEPLAT Jérôme et M. LEFEBVRE Dominique à Mme SEINTURIER Maryse

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BERGERON Corine

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 28 mars 2025 envoyé le 22 mai 2025. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.

Décisions prises depuis le 28 mars 2025 :

  • 06-25: Demande de subvention au CEREMA au titre du programme national Ponts « Travaux ». Dispositif d’aide à la réparation des ouvrages communaux les plus dégradés.
  • 07-25: Demande de subvention DETR état – Rénovation énergétique des bâtiments publics.
  • 08-25: Demande de subvention PNR – Travaux du pont de la sente du pré à l’âne.
  • 09-25: Demande de subvention AGENCE DE L’EAU – création SDAEP et PGSSE.
  • 10-25: Demande de subvention DETR état – Rénovations toitures.
  • 11-25: Demande de subvention FONDS VERT état – Rénovation énergétique des bâtiments publics.
  • 12-25: Demande de subvention DEPARTEMENT – Rénovations toitures.

Délibérations soumises au vote le mardi 27 mai 2025 :

Délibération n°22/2025 examinée le 27 mai 2025 – Tirage au sort des jurés d’assise

  • Approuvée à l’unanimité

Délibération n°23/2025 examinée le 27 mai 2025 – Vote des tarifs des services municipaux

  • Approuvée à l’unanimité

Délibération n°24/2025 examinée le 27 mai 2025 – Modification du règlement intérieur des cimetières communaux

  • Approuvée à l’unanimité

Points divers – Débat PADD futur PLU

Tous les points étant discutés, la séance est levée à 23h00

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 MAI 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 28 MARS 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 7 MARS 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 31 JANVIER 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 DECEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 JUIN 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 3 MAI 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29 MARS 2024

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 1 MARS 2024

CONSEIL MUNICPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 22 DECEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 20 OCTOBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 9 JUIN 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 31 MARS 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JANVIER 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 08 JUILLET 2022 

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2021

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 8 AVRIL 2022