CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-six septembre à 20 h 45,

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents : M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques Mme BERGERON Corine, Mme CAYZERGUES Marine, M. CHEVALLIER Éric, M. DUQUESNE Maxime, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, LEFEBVRE Dominique, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc et Mme LEBOURCQ Laure.

Absents (donnent pouvoir à) : Mme CALANDRE Anne-Charlotte à Mme DESHONS Chantal, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à Mme SEINTURIER Maryse, M. DUPIECH Nicolas, Mme MIRTIL Sylvie à M. DEROUET Frédéric et M. LEPLAT Jérôme à Mme Corine BERGERON.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme SEINTURIER Maryse

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal (PV) du conseil du 27 août 2025 envoyé le 19 septembre 2025.

Monsieur ROPERT fait la lecture d’une motion au nom d’Alternesles concernant le vote pour l’arrêt du PLU. Monsieur DEROUET fait la lecture d’une motion en son nom concernant le vote pour l’arrêt du PLU.

Au vu de ces interventions, M. le Maire propose de repousser l’approbation du PV du 27/08/25 au prochain conseil afin d’ajouter ces motions au procès-verbal du conseil municipal du 27 aout 2025.

Délibérations soumises au vote le vendredi 26 septembre 2025 :

Délibération n°33/2025 examinée le 26 septembre 2025 – Décision modificative n°3 au budget principal 2025.

  • Approuvée à l’unanimité

Délibération n°34/2025 examinée le 26 septembre 2025 – Nomination d’un suppléant au GIP d’insertion : Mme Marine CAYZERGUES.

  • Approuvée à l’unanimité

Délibération n°35/2025 examinée le 26 septembre 2025 – Ralliement à la renégociation du contrat groupe assurance statutaire 2027-2030 avec le CIG.

  • Approuvée à l’unanimité

Délibération n°36/2025 examinée le 26 septembre 2025 – Approbation sans réserve de la Charte révisé du Parc naturel régional du Vexin français emportant adhésion au Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc naturel régional du Vexin français.

  • Approuvée à l’unanimité 

Points divers :

  • Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable par Mme ACHIN du bureau d’étude Intégral Environnement – délégataire : CEG

 

Tous les points étant discutés, la séance est levée à 22h55

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 AOUT 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 JUIN 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 MAI 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 28 MARS 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 7 MARS 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 31 JANVIER 2025

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 DECEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 JUIN 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 3 MAI 2024

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29 MARS 2024

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 1 MARS 2024

CONSEIL MUNICPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 22 DECEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 20 OCTOBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 9 JUIN 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 31 MARS 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JANVIER 2023

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 08 JUILLET 2022 

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2021

CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 8 AVRIL 2022