CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 DECEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt décembre à 9 h 30,
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,
Présents : Mme DESHONS Chantal, M. DUMAINE Jean-Jacques, Mme BERGERON Corine, Mme CALANDRE Anne-Charlotte, M. DUQUESNE Maxime, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, M. LEPLAT Jérôme, Mme MIRTIL Sylvie, M. ROPERT Marc et Mme LEBOURCQ Laure.
Absents (donnent pouvoir à) : M. DEROUET Frédéric à Mme MIRTIL Sylvie, Mme CAYZERGUES Marine à Mme DESHONS Chantal, M. CHEVALLIER Éric à M. DUQUESNE Maxime, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse à M. BUATOIS Christophe, M. DUPIECH Nicolas et Mme SEINTURIER Maryse à Mme LANGLOIS Emilie.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme CALANDRE Anne-Charlotte
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal (PV) du conseil du 28 novembre 2025 envoyé le 10 décembre 2025.
Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.
Délibérations soumises au vote le samedi 20 décembre 2025 :
Point 1 – Délibération n°46/2025 examinée le 20 décembre 2025 – Ouverture de crédits d’investissements budget principal.
- Approuvée à l’unanimité
Point 2 – Délibération n°47/2025 examinée le 20 décembre 2025 – Fixation des ratios d’avancement de grade des agents communaux.
- Approuvée à l’unanimité
Point 3 – Délibération n°48/2025 examinée le 20 décembre 2025 – Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage sur le territoire de la Communauté de Communes Sausseron Impressionnistes
- Approuvée à la majorité, pour : 16 / abstention : 2
Point 4 – Délibération n°49/2025 examinée le 20 décembre 2025 – Décision modificative n°4 au budget principal 2025
- Approuvée à l’unanimité
Point 5 – Délibération n°50/2025 examinée le 20 décembre 2025 – Modification du tableau des effectifs
- Approuvée à l’unanimité
Présentation des lignes directrices de gestion des ressources humaines.
Tous les points étant discutés, la séance est levée à 10h15
