CONSEIL MUNICIPAL – PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 9 JUIN 2023

L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin à 20 h 45,

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Christophe BUATOIS, Maire,

Présents :M. DEROUET Frédéric, Mme DESHONS Chantal, Mme BERGERON Corine, Mme CALANDRE Anne-Charlotte, Mme CAYZERGUES Marine, M. CHEVALLIER Eric, Mme DESCHAMPS Marie-Thérèse, Mme LANGLOIS Emilie, M. LEBREUILLY Ludovic, M. LEFEBVRE Dominique, Mme MIRTIL Sylvie, Mme SEINTURIER Maryse, M. ROPERT Marc,

Absents (donnent pouvoir à) : M. DUMAINE Jean-Jacques à M. DEROUET Frédéric, M. DUPIECH Nicolas à Mme BERGERON Corine, M. DUQUESNE Maxime à M. CHEVALLIER Eric, M. LEPLAT Jérôme à M. LEFEBVRE Dominique, Mme LEBOURCQ Laure à M. ROPERT Marc.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BERGERON Corine.

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’approuver le procès-verbal du conseil du 31 mars 2023 envoyé le 8 juin 2023. Le PV est approuvé par le conseil à l’unanimité.

Monsieur le Maire expose les décisions prises depuis le 31 mars 2023 :

• 04-23 – Reconduction de l’accord cadre pour les travaux de voirie 2023
• 05-23 – Demande de subvention de la bibliothèque communale au PNR
• 06-23 – Demande de subvention DETR 2023 – Travaux mairie et école
• 07-23 – Demande de subvention FONDS VERT – Renouvellement éclairage public

Délibérations soumises au vote le vendredi 9 juin 2023 :

• Délibération n°24/2023 examinée le 9 juin 2023 – Désignation des délégués et suppléants pour l’élection sénatoriale.

Candidature : 1 liste : Liste A – Christophe BUATOIS

Suffrages : 

– nombre de bulletins : 19

– bulletins blancs ou nul : 1

– suffrages exprimés : 18

La liste A a obtenu 18 Voix

Délégués :

– BUATOIS Christophe

– DESHONS Chantal

– DEROUET Frédéric

– DESCHAMPS Marie-Thérèse

– ROPERT Marc

Suppléants :

– BERGERON Corine

– DUMAINE Jean-Jacques

– LEBOURCQ Laure

• Délibération n°25/2023 examinée le 9 juin 2023 – Tirage au sort jurés d’assise – Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°26/2023 examinée le 9 juin 2023 – Vote des tarifs des services périscolaires – Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°27/2023 examinée le 9 juin 2023 – Participation de la commune aux transports scolaires – Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°28/2023 examinée le 9 juin 2023 – Autorisation d’un recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent – Approuvée à l’unanimité 
• Délibération n°29/2023 examinée le 9 juin 2023 – Acquisition des parcelles AC026 et AC028 – Approuvée à l’unanimité 

• Délibération n°30/2023 examinée le 9 juin 2023 – Désignation du référent déontologue – Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°31/2023 examinée le 9 juin 2023 – Modification du RIFSEEP. – Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°32/2023 examinée le 9 juin 2023 – Modification des horaires de l’éclairage public. – Approuvée à l’unanimité

• Délibération n°33/2023 examinée le 9 juin 2023 – Rejet des eaux pluviales –  Approuvée à l’unanimité

Tous les points étant discutés, la séance est levée à 21h50.